Déposée le 3 janvier 2015 par monsieur Pelvin Franck Jean Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « la vie de pacha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Pelvin Franck Jean Charles domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - ETEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pelvin Franck Jean Charles domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - ETEL - France.
La marque la vie de pacha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pelvin Franck Jean Charles - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - ETEL - France
M. Pelvin Franck Jean Charles - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - ETEL - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682639 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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